Mentions légales

1. IDENTITÉ DE L’EDITEUR

Le site Lespiaucq.com est la propriété de la société LESPIAUCQ BOIS, SARL au capital social de 16 560 €, immatriculée au RCS de Dax sous le numéro 300 883 444, et dont le siège social est situé à SAINT GEOURS DE MAREMNE (40230), sis au 262 Rue du Marensin.

Code APE 1623Z.

Le numéro de TVA intracommunautaire est FR63300883444.

Le Directeur de la publication est Monsieur Eric LESPIAUCQ, gérant, lequel peut être contacté aux coordonnées suivantes : contact@lespiaucq.com ou au 05.58.43.67.73.

 

2. IDENTITÉ DE L’HEBERGEUR

 Le présent site est hébergé par la société OVH, au capital de SAS au capital de 10 174 560,00 € dont le siège est situé 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE 424 sous le numéro 761 419 00045 – Code APE 2620Z – N°TVA FR22424761419.

 

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments présentés sur les pages du site internet LESPIAUCQ BOIS, notamment les données, les informations, les textes, les fichiers, les images, les graphiques, les photos, les vidéos, les noms de domaine, les marques, logos et autres signes distinctifs, et les logiciels et autres développements et programmes informatiques, sont la propriété exclusive de la société LESPIAUCQ BOIS, ou sont légitimement exploités par cette dernière.

De ce fait, l’éditeur détient les droits de représentation, de diffusion, et d’exploitation de l’ensemble des contenus identifiés ci-dessus.

Lesdits éléments sont protégés au titre du droit des marques, du droit d’auteur, et de manière générale de la règlementation sur la propriété intellectuelle ou industrielle.

Toute reproduction, exploitation ou utilisation quelle qu’elle soit de l’un quelconque des éléments contenus dans le site LESPIAUCQ BOIS, qui n’aurait pas été préalablement autorisée par l’éditeur, est strictement interdite et engage la responsabilité de son auteur vis-à-vis de l’éditeur et/ou, le cas échéant, de tout autre titulaire des droits, au titre des actes de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale ainsi constitués.